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Séances du conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus détaillés des derniers Conseils Municipaux, pour lesquels les délibérations sont téléchargeables dans leur intégralité.
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Les précédents conseils
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Conseil Municipal du 27 mars 2012
Demande de financement au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2012
Document PDF - 21 ko - Publié le 2 avril 2012
Etablissement d’un Diagnostic Local de Sécurité et demande de financement auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Document PDF - 22.8 ko - Publié le 2 avril 2012
Mise en place d’un système de vidéoprotection - Demande de financement auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Document PDF - 22.6 ko - Publié le 2 avril 2012
Réalisation de travaux de proximité – Programme 2012 – Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Délibération modificative
Document PDF - 20.8 ko - Publié le 2 avril 2012
Avenant au marché n° 19AO-19-01 - Service de nettoyage de locaux
Document PDF - 23.2 ko - Publié le 2 avril 2012
Autorisation de signature – Marché à procédure adaptée n° 12MA-03 pour les travaux de réaménagement du centre-ville – 3ème tranche
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 2 avril 2012
Construction d’une halle (Espace Public Couvert) – Autorisation de signature des avenants
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 2 avril 2012
Compte de gestion du Receveur Municipal – Commune – Zone du Salat – Zone de la Chapelette – Service des Pompes Funèbres – Exercice 2011
Document PDF - 25 ko - Publié le 2 avril 2012
Comptes Administratifs de l’exercice 2011 – Commune – Zone du Salat – Zone de la Chapelette – Service des Pompes Funèbres
Document PDF - 53.4 ko - Publié le 2 avril 2012
Affectation du résultat – Budget principal Commune – Exercice 2011
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 2 avril 2012
Fixation des taux des impôts communaux pour 2012
Document PDF - 21.2 ko - Publié le 2 avril 2012
Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2012
Document PDF - 20.7 ko - Publié le 2 avril 2012
Modification d’autorisation de programme et crédits de paiement – AP/CP – Espace Public Couvert
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 2 avril 2012
Garanties d’emprunts auprès de la SA d’HLM Vaucluse Logement pour quatre prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations destinés à financer une opération de 48 logements collectifs PLUS et PLAI (Résidence les Ferrades)
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 2 avril 2012
Budget Primitif de l’exercice 2012 – Budget principal Commune – Budget annexe ZA du Salat – Budget annexe ZA de la Chapelette – Budget annexe des Pompes Funèbres
Document PDF - 61 ko - Publié le 2 avril 2012
Attribution de subventions - Annexe
Document PDF - 15.5 ko - Publié le 2 avril 2012
Personnel Municipal – Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à des besoins saisonniers
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 2 avril 2012
Personnel Municipal – Ouverture d’emplois en Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
Document PDF - 22.8 ko - Publié le 2 avril 2012
Personnel Municipal – Ouverture de postes d’Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles de 1ère classe
Document PDF - 20.6 ko - Publié le 2 avril 2012
Constitution de servitudes au profit de ERDF sur les parcelles cadastrées BW 44, 126, 127, 130 et BW 126
Document PDF - 196.9 ko - Publié le 2 avril 2012
Acquisition de la parcelle BA 147 auprès de la Société Nouvelle d’HLM
Document PDF - 425.6 ko - Publié le 2 avril 2012
Transfert d’office dans le domaine public communal des voies et espaces communs du lotissement « Jardins des Alpilles »
Document PDF - 561.7 ko - Publié le 2 avril 2012
Avis de la Commune sur le projet de construction d’un centre de stockage et de tri de métaux ferreux et non ferreux
Document PDF - 68.6 ko - Publié le 2 avril 2012
Motion contre la suppression des RASED
Document PDF - 25 ko - Publié le 2 avril 2012
Conseil Municipal du 31 janvier 2012
01.Modification du bail emphytéotique entre la Commune de Saint Martin de Cau et le bailleur social Famille et Provence
Document PDF - 998.4 ko - Publié le 6 février 2012
02.Modification de la délibération du 23 septembre 2004 instaurant la dénomination des rues de la ZAC des Hauts de la Laure
Document PDF - 490.9 ko - Publié le 6 février 2012
03.Mise en place de la participation pour voirie et réseaux dans le secteur du chemin des Angelets
Document PDF - 664.6 ko - Publié le 6 février 2012
04.Passation, exécution et règlement des marchés publics passés en procédure adaptée – Période du 1er octobre au 31 décembre 2011
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 6 février 2012
Contrat Enfance Jeunesse 2010-2013 - Signature de l’avenant n°1 avec la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches du Rhône
Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 6 février 2012
Débat d’Orientations Budgétaires pour 2012
Document PDF - 182.8 ko - Publié le 6 février 2012
Imputation de biens corporels de faible valeur en section d’investissement
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 6 février 2012
Réalisation de travaux de proximité – Programme 2012 – Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 6 février 2012
Personnel municipal – Ouverture d’un poste de vacataire pour l’animation de rencontres autour du cinéma
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 6 février 2012
Personnel municipal – Ouverture d’emplois pour besoins occasionnels
Document PDF - 21.9 ko - Publié le 6 février 2012
Retrait des membres du Conseil Municipal nommés au sein du Conseil d’Administration du Centre Social les Oliviers
Document PDF - 21.5 ko - Publié le 6 février 2012
Adhésion en tant que membre associé de la Commune au Comité Départemental de Randonnée Pédestre des Bouches du Rhône (CDRP 13)
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 6 février 2012
Convention de partenariat pour le développement du réseau de lecture publique dans le département des Bouches du Rhône
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 6 février 2012
Convention relative à l’implantation de deux piézomètres dans le cadre du suivi quantitatif de la nappe de Crau
Document PDF - 927.3 ko - Publié le 6 février 2012
Constitution de servitudes au profit de ERDF sur les parcelles cadastrées BH 78 & 79 – Rue des Lauriers
Document PDF - 184.1 ko - Publié le 6 février 2012
Annulation de la vente du lot 43 en Zone Artisanale du Salat à l’entreprise Froid Service Arlésien (SCI DES DEUX DECIDES) et revente à la SCI XALUMI
Document PDF - 349.5 ko - Publié le 6 février 2012
Annulation de la vente du lot 47 en Zone Artisanale du Salat à l’entreprise Master System et revente à M. SCHNEIDER Société PPTI
Document PDF - 347.8 ko - Publié le 6 février 2012
Annulation de la vente du lot 50 en Zone Artisanale du Salat à l’EURL STIGE et revente à M. REBOUL SCI SMBJ
Document PDF - 201 ko - Publié le 6 février 2012
Annulation de la vente du lot 53 en Zone Artisanale du Salat à M. MOURET et revente à M. et Mme GIACHIN
Document PDF - 347.6 ko - Publié le 6 février 2012
Constitution de servitudes au profit de ERDF pour le passage de ligne électrique sur la section B chemin de desserte - Quartier le Paty
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 6 février 2012
Conseil Municipal du 15 décembre 2011
01 - Demande de financement auprès du Conseil Général des BdR dans le cadre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2012
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
02 - Organisation de la Foire Agricole de la Saint Valentin 2012 – Demandes de subventions auprès du Conseil Général 13 et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Document PDF - 22.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
03 - Mise en place d’une 7ème phase du programme de compostage individuel – Demande de financement auprès du Conseil Général des BdR, de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et de l’ADEME
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 29 décembre 2011
04 - Construction d’un bâtiment à usage sportif – Autorisation de signature du marché
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
05 - Garanties d’emprunts auprès de la SA SNHM pour deux prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations destinés à financer une opération de 26 logements PLAI collectifs (Domaine Saint Roch)
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
06 - Garanties d’emprunts auprès de la SA d’HLM NEOLIA pour quatre prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations destinés à financer une opération de 13 logements (9 PLUS et 4 PLAI, Rue de la Laure)
Document PDF - 31.1 ko - Publié le 29 décembre 2011
07 - Engagement et paiement de nouvelles dépenses d’investissement durant la période précédant l’adoption du Budget Primitif 2012
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 29 décembre 2011
08 - Attribution de subventions
Document PDF - 48.9 ko - Publié le 29 décembre 2011
09 - Adoption du document de cadrage pour le développement de l’énergie solaire photovoltaïque dans le Parc Naturel Régional des Alpilles
Document PDF - 40 ko - Publié le 29 décembre 2011
10 - Attribution d’une prime pour l’installation d’équipements de chauffage et de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant à l’énergie solaire et/ou pour tous travaux d’isolation de combles perdus ou aménagés et/ou travaux d’isolation thermique par l’intérieur sur les bâtiments à usage d’habitation
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 29 décembre 2011
11 - Transfert d’office dans le domaine public communal des voies et espaces communs de l’ancienne zone d’aménagement concertée (ZAC) des Hauts de la Laure – Tranche 1
Document PDF - 23.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
11a - Annexe délibération n° 11
Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 29 décembre 2011
12 - Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 1
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 29 décembre 2011
13 - Vente d’un terrain communal composé de la parcelle BN 77, d’une partie de la parcelle BN 61 et d’une partie de la parcelle BN 112 à la Société GEMFI – Zone Ecopole
Document PDF - 668.8 ko - Publié le 29 décembre 2011
14 - Vente d’un terrain non bâti à la Société Dynalogistique – lieu-dit « le Four à Chaux »
Document PDF - 1 Mo - Publié le 29 décembre 2011
15 - Annulation de la vente d’un terrain en Zone Artisanale du Salat à Monsieur DEGROLARD Marc et revente à Monsieur et Madame JEAN
Document PDF - 349.8 ko - Publié le 29 décembre 2011
16 - Collecte caritative – Signature d’une nouvelle convention EMMAÜS
Document PDF - 102.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
17 – Personnel municipal - Recrutement d’agents non titulaires de remplacement
Document PDF - 21.9 ko - Publié le 29 décembre 2011
18 - Recrutement d’un agent non titulaire remplaçant pour le poste d’Attaché responsable du Pôle Aménagement des Services techniques
Document PDF - 21.8 ko - Publié le 29 décembre 2011
19 - Service d’astreinte pour les opérations funéraires
Document PDF - 22.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
20 - Personnel municipal – Ouverture de postes
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
21 - Personnel Municipal – Ouverture de deux emplois d’adjoints administratifs de 2ème classe non titulaires pour des besoins occasionnels
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
22 - Personnel Municipal – Ouverture d’un emploi de technicien principal 2ème classe non titulaire pour besoins occasionnels
Document PDF - 22.1 ko - Publié le 29 décembre 2011
23 - Personnel Municipal – Ouverture d’emplois pour besoins occasionnels
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
24 - Personnel Municipal – Ouverture d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe non titulaire pour faire face temporairement à la vacance d’un emploi
Document PDF - 21.6 ko - Publié le 29 décembre 2011
25 - Personnel Municipal – Ouverture de deux emplois en Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
26 - Personnel Municipal – Hygiène et sécurité – Fonction d’Inspection
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
26a - Annexe délibération n° 26
Document PDF - 1 Mo - Publié le 29 décembre 2011
27 - Remboursement des frais de déplacement de Monsieur le Maire
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
28 - Présentation du rapport d’activités 2010 de l’ACCM
Document PDF - 21.2 ko - Publié le 29 décembre 2011
